Mme Luce Pane

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Maritime (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 novembre 2014

Question au Gouvernement n° 2360 de Mme Luce Pane

Rubrique : santé

Titre : épidémies

Question posée en séance
18 novembre 2014

Question écrite n° 69408 de Mme Luce Pane

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 26 mai 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68715 de Mme Luce Pane

Rubrique : gens du voyage

Titre : contrôle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68714 de Mme Luce Pane

Rubrique : gens du voyage

Titre : contrôle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 novembre 2014

Question écrite n° 68655 de Mme Luce Pane

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 20 janvier 2015
11 novembre 2014

Question écrite n° 68531 de Mme Luce Pane

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 24 novembre 2015
28 octobre 2014

Question écrite n° 67416 de Mme Luce Pane

Rubrique : État

Titre : pouvoirs publics

Question close sans réponse le 20 juin 2017
28 octobre 2014

Question écrite n° 67363 de Mme Luce Pane

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 17 février 2015
15 juillet 2014

Question écrite n° 60398 de Mme Luce Pane

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 5 août 2014
8 juillet 2014

Question écrite n° 59252 de Mme Luce Pane

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 6 septembre 2016

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Mme Luce Pane

Questions posées (archives)