-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (Lecture définitive) (n° 4234)
- 4. Réforme des ports d'outre-mer (C.M.P.) (n° 4296 rectifié)
- 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (Nouvelle lecture) (n° 4028)
- 2. Voies navigables de France (n° 3942)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Voies navigables de France (n° 3942) (suite)
- 2. Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État (n° 4038)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Transparence de la vie publique et prévention des conflits d'intérêts (loi organique et loi ordinaire) (n os 3838 et 3866) (Votes solennels)
- 3. Encadrement des loyers et renforcement de la solidarité urbaine (n° 3868) (Vote solennel)
- 4. Encadrement des prix des produits alimentaires (n° 3745) (Vote solennel)
- 5. Accessibilité universelle pour les personnes en situation de handicap (n° 3853) (Vote solennel)
- 6. Lien de causalité entre l'exposition aux radiations suite à un accident nucléaire et la maladie ou le décès (n° 3800)
- 7. Débat sur la situation de l'industrie ferroviaire
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2012 (seconde partie) (suite) (n° 3775-II)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Simplification du droit et allègement des démarches administratives (n° 3787) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
- 3. Service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 3777)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation d'un accord et de deux protocoles (n os 3593, 3533, 3595)
- 2. Modification de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital (Deuxième lecture) (n° 3623)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (1re circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)