Mme Nadine Morano

Union pour un Mouvement Populaire

Meurthe-et-Moselle (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 avril 2008 (13^e législature)

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28 mars 2006

Question écrite n° 90172 de Mme Nadine Morano

Rubrique : élevage

Titre : oiseaux d'ornement

Réponse publiée le 4 juillet 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90171 de Mme Nadine Morano

Rubrique : animaux

Titre : pigeons

Réponse publiée le 8 août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89734 de Mme Nadine Morano

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 27 juin 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89693 de Mme Nadine Morano

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 8 août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89692 de Mme Nadine Morano

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants familiaux et assistants maternels

Réponse publiée le 1er août 2006
14 mars 2006

Question écrite n° 88925 de Mme Nadine Morano

Rubrique : justice

Titre : système pénitentiaire

Réponse publiée le 29 août 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87838 de Mme Nadine Morano

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 18 juillet 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87837 de Mme Nadine Morano

Rubrique : associations

Titre : association Alcool Assistance La Croix d'or

Réponse publiée le 3 octobre 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87613 de Mme Nadine Morano

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Afrique du Nord

Réponse publiée le 20 juin 2006
14 février 2006

Question écrite n° 85620 de Mme Nadine Morano

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 18 juillet 2006

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Mme Nadine Morano

Questions posées (archives)