M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 1001

11 décembre 2012

Question écrite n° 13481 de M. Alain Marty

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 9 avril 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13169 de M. Alain Marty

Rubrique : impôts locaux

Titre : cotisation foncière des entreprises

Réponse publiée le 2 avril 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13093 de M. Alain Marty

Rubrique : entreprises

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 2 avril 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12304 de M. Alain Marty

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : voitures particulières

Réponse publiée le 12 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12290 de M. Alain Marty

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 14 mai 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 12095 de M. Alain Marty

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 18 décembre 2012
27 novembre 2012

Question écrite n° 12057 de M. Alain Marty

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 9 avril 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11877 de M. Alain Marty

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 15 janvier 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11839 de M. Alain Marty

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Réponse publiée le 4 avril 2017
27 novembre 2012

Question écrite n° 11684 de M. Alain Marty

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : voitures particulières

Réponse publiée le 12 mars 2013

...

101

Page n°43 : 10 résultats affichés sur un total de 1001

M. Alain Marty

Questions posées (archives)