M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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18 septembre 2012

Question écrite n° 4576 de M. Alain Marty

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 16 septembre 2014
18 septembre 2012

Question écrite n° 4551 de M. Alain Marty

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie hydroélectrique

Réponse publiée le 16 avril 2013
18 septembre 2012

Question écrite n° 4491 de M. Alain Marty

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Réponse publiée le 15 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4102 de M. Alain Marty

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 12 février 2013
14 août 2012

Question écrite n° 3085 de M. Alain Marty

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 26 février 2013
14 août 2012

Question écrite n° 3084 de M. Alain Marty

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 9 avril 2013
14 août 2012

Question écrite n° 3034 de M. Alain Marty

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 15 janvier 2013
7 août 2012

Question écrite n° 2934 de M. Alain Marty

Rubrique : travail

Titre : coût du travail

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 août 2012

Question écrite n° 2924 de M. Alain Marty

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
7 août 2012

Question écrite n° 2699 de M. Alain Marty

Rubrique : mines et carrières

Titre : affaissements miniers

Réponse publiée le 25 décembre 2012

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M. Alain Marty

Questions posées (archives)