M. Alain Marty

Les Républicains

Moselle (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 décembre 2010

Question écrite n° 97054 de M. Alain Marty

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 29 mars 2011
2 décembre 2010

Question au Gouvernement n° 2740 de M. Alain Marty

Rubrique : santé

Titre : sida

Question posée en séance
28 septembre 2010

Question écrite n° 89606 de M. Alain Marty

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 23 novembre 2010
28 septembre 2010

Question écrite n° 89472 de M. Alain Marty

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 septembre 2010

Question écrite n° 89468 de M. Alain Marty

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 25 janvier 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89443 de M. Alain Marty

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 15 mars 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89347 de M. Alain Marty

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 10 mai 2011
28 septembre 2010

Question écrite n° 89271 de M. Alain Marty

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Question close sans réponse le 19 juin 2012
28 septembre 2010

Question écrite n° 89240 de M. Alain Marty

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 23 novembre 2010
28 septembre 2010

Question écrite n° 89213 de M. Alain Marty

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : montant

Réponse publiée le 23 novembre 2010

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M. Alain Marty

Questions posées (archives)