• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 48300 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : tuberculose

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 48169 de M. Alain Marty

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements de santé

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 48105 de M. Alain Marty

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 3 novembre 2009
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 48058 de M. Alain Marty

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 27 octobre 2009
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 47996 de M. Alain Marty

  Rubrique : environnement

  Titre : protection

  Réponse publiée le 16 mars 2010
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 47930 de M. Alain Marty

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 30 juin 2009
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 47892 de M. Alain Marty

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Question close sans réponse le 19 juin 2012
• 5 mai 2009

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  Question écrite n° 47791 de M. Alain Marty

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : livrets d'épargne

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 28 avril 2009

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  Question orale sans débat n° 668 de M. Alain Marty

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 6 mai 2009
• 14 avril 2009

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  Question écrite n° 46389 de M. Alain Marty

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : production

  Question close sans réponse le 19 juin 2012