M. Simon Renucci

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

| Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 avril 2006

Question écrite n° 91917 de M. Simon Renucci

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 16 mai 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91916 de M. Simon Renucci

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 27 juin 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91915 de M. Simon Renucci

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Réponse publiée le 5 septembre 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91914 de M. Simon Renucci

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 23 mai 2006

11 avril 2006

Question écrite n° 91913 de M. Simon Renucci

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 20 juin 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91912 de M. Simon Renucci

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 19 septembre 2006
11 avril 2006

Question écrite n° 91911 de M. Simon Renucci

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 1er août 2006
21 mars 2006

Question écrite n° 89780 de M. Simon Renucci

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Question sans réponse

21 mars 2006

Question écrite n° 89627 de M. Simon Renucci

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Question sans réponse
21 mars 2006

Question écrite n° 89626 de M. Simon Renucci

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Question sans réponse

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