M. Georges Fenech

Les Républicains

Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 octobre 2012

Question écrite n° 6158 de M. Georges Fenech

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 29 janvier 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 6145 de M. Georges Fenech

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Réponse publiée le 11 juin 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 6136 de M. Georges Fenech

Rubrique : sécurité publique

Titre : gendarmerie et police

Réponse publiée le 4 décembre 2012
2 octobre 2012

Question écrite n° 6126 de M. Georges Fenech

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Réponse publiée le 11 février 2014
2 octobre 2012

Question écrite n° 6027 de M. Georges Fenech

Rubrique : politique extérieure

Titre : francophonie

Réponse publiée le 27 novembre 2012
2 octobre 2012

Question écrite n° 5756 de M. Georges Fenech

Rubrique : enseignement

Titre : éducation physique et sportive

Réponse publiée le 23 avril 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5750 de M. Georges Fenech

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 22 janvier 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5366 de M. Georges Fenech

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 7 octobre 2014
12 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 11 de M. Georges Fenech

Rubrique : droit pénal

Titre : politique pénale

Question posée en séance
19 février 2008

Question écrite n° 17416 de M. Georges Fenech

Rubrique : sociétés

Titre : EURL

Question close sans réponse le 1er avril 2008

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M. Georges Fenech

Questions posées (archives)