Mme Josette Pons

Les Républicains

Var (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2005

Question écrite n° 81044 de Mme Josette Pons

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Question close sans réponse le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80959 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : travailleurs indépendants

Réponse publiée le 4 avril 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80958 de Mme Josette Pons

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : montant des pensions

Réponse publiée le 10 janvier 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80824 de Mme Josette Pons

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : syndicats mixtes

Réponse publiée le 22 août 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80532 de Mme Josette Pons

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 7 février 2006
13 décembre 2005

Question écrite n° 80502 de Mme Josette Pons

Rubrique : Union européenne

Titre : droit communautaire

Réponse publiée le 31 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80392 de Mme Josette Pons

Rubrique : sécurité routière

Titre : contraventions

Réponse publiée le 7 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80391 de Mme Josette Pons

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 10 janvier 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80390 de Mme Josette Pons

Rubrique : secteur public

Titre : établissements publics

Réponse publiée le 21 février 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80387 de Mme Josette Pons

Rubrique : santé

Titre : grippe

Question sans réponse

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Mme Josette Pons

Questions posées (archives)