• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28868 de M. Manuel Valls

  Rubrique : animaux

  Titre : tortues

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 28781 de M. Manuel Valls

  Rubrique : santé

  Titre : asthme

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28707 de M. Manuel Valls

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28706 de M. Manuel Valls

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28256 de M. Manuel Valls

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28254 de M. Manuel Valls

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 mai 2005
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27609 de M. Manuel Valls

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27143 de M. Manuel Valls

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27142 de M. Manuel Valls

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26204 de M. Manuel Valls

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 décembre 2005