M. Manuel Valls

La République en Marche

Essonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 3 octobre 2018 (15^e législature)

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23 juin 2003

Question écrite n° 20365 de M. Manuel Valls

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Réponse publiée le 15 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20364 de M. Manuel Valls

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 13 janvier 2004
2 juin 2003

Question écrite n° 19327 de M. Manuel Valls

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Question sans réponse
2 juin 2003

Question écrite n° 19326 de M. Manuel Valls

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : cultes : montant des pensions

Question close sans réponse le 9 juin 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19325 de M. Manuel Valls

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question sans réponse
2 juin 2003

Question écrite n° 19324 de M. Manuel Valls

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : équilibre financier

Question sans réponse
2 juin 2003

Question écrite n° 19221 de M. Manuel Valls

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 24 novembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19220 de M. Manuel Valls

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 22 septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19176 de M. Manuel Valls

Rubrique : sécurité sociale

Titre : organisation

Réponse publiée le 13 octobre 2003
26 mai 2003

Question écrite n° 19106 de M. Manuel Valls

Rubrique : santé

Titre : asthme

Question sans réponse

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M. Manuel Valls

Questions posées (archives)