Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 mars 2007

Question écrite n° 121321 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 avril 2007
20 mars 2007

Question écrite n° 121048 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : artisans : retraites complémentaires

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 mars 2007

Question écrite n° 121047 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 121046 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Réponse publiée le 15 mai 2007
13 mars 2007

Question écrite n° 120535 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse
13 mars 2007

Question écrite n° 120534 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : environnement

Titre : agriculture

Réponse publiée le 15 mai 2007
6 mars 2007

Question écrite n° 120221 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120220 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement

Titre : HLM

Question sans réponse
6 mars 2007

Question écrite n° 120219 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 février 2007

Question écrite n° 119026 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse

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Questions posées (archives)