Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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19 décembre 2006

Question écrite n° 113844 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 20 février 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113654 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113652 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113480 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112647 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 13 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112646 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 23 janvier 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112645 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 20 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112644 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Question sans réponse
12 décembre 2006

Question écrite n° 112643 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 17 avril 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112642 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse

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