Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 juillet 2006

Question écrite n° 99603 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : professions de santé

Titre : psychothérapeutes

Réponse publiée le 28 novembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99602 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : associations

Titre : associations d'aide à domicile

Question sans réponse
11 juillet 2006

Question écrite n° 99601 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 12 septembre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99578 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 2 janvier 2007
11 juillet 2006

Question écrite n° 99577 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 24 octobre 2006
11 juillet 2006

Question écrite n° 99576 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Réponse publiée le 26 décembre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 99184 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Réponse publiée le 7 novembre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 99183 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 3 octobre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 99182 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 24 octobre 2006
4 juillet 2006

Question écrite n° 99181 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 12 septembre 2006

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Questions posées (archives)