Mme Claude Darciaux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Côte-d'Or (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er novembre 2005

Question écrite n° 76825 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Réponse publiée le 6 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76824 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : économie sociale

Titre : réforme

Réponse publiée le 29 novembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76823 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : emploi

Titre : contrats nouvelle embauche

Réponse publiée le 11 avril 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76822 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 31 janvier 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76821 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : retraites : régime général

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 20 décembre 2005
1er novembre 2005

Question écrite n° 76820 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 janvier 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 76819 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 2 mai 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76658 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 28 février 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76657 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 6 décembre 2005
25 octobre 2005

Question écrite n° 76656 de Mme Claude Darciaux

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : directeurs d'école

Réponse publiée le 14 février 2006

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Mme Claude Darciaux

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