• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29443 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29442 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29441 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28303 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de l'utérus

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27540 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27539 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : eau

  Titre : qualité

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27532 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27526 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27510 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26502 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Question sans réponse