• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16335 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement secondaire et enseignement supérieur

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16334 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question sans réponse
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16321 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16317 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : orientation scolaire et professionnelle

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16225 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : entreprises

  Titre : entreprises en difficulté

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16223 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16222 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : famille

  Titre : veuvage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16221 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : associations

  Titre : France Terre d'asile

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16205 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : handicapés

  Titre : soins et maintien à domicile

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15809 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : miel

  Réponse publiée le 29 septembre 2003