• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115679 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 9 janvier 2007

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  Question orale sans débat n° 1806 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 10 janvier 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115400 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : élevage

  Titre : conséquences

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115357 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115280 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : paiement

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115220 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : emploi

  Titre : politique de l'emploi

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115199 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : transports aériens

  Titre : pilotes

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115198 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115178 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 2 janvier 2007

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  Question écrite n° 115177 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : femmes

  Titre : santé

  Réponse publiée le 20 février 2007