M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 octobre 2009

Question écrite n° 59922 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Réponse publiée le 5 janvier 2010
6 octobre 2009

Question écrite n° 59811 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Réponse publiée le 20 juillet 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59746 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 23 février 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59603 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : santé

Titre : cancer de la prostate

Réponse publiée le 2 février 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59551 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politiques communautaires

Titre : lutte contre le terrorisme

Réponse publiée le 9 mars 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59548 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 9 novembre 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59533 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : concurrence

Réponse publiée le 23 février 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59530 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : politique économique

Titre : emploi et activité

Question close sans réponse le 19 juin 2012
29 septembre 2009

Question écrite n° 59457 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 mars 2010
29 septembre 2009

Question écrite n° 59413 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : entreprises

Titre : chefs d'entreprise

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Questions posées (archives)