M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 mars 2004

Question écrite n° 36317 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : animaux

Titre : sangliers

Réponse publiée le 6 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36316 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 4 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36314 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 4 mai 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36313 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : pédagogie

Réponse publiée le 6 juillet 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36312 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : femmes

Titre : santé

Question sans réponse
23 mars 2004

Question écrite n° 36311 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
23 mars 2004

Question écrite n° 36310 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : stations de montagne

Question sans réponse
23 mars 2004

Question écrite n° 36309 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 12 décembre 2006
9 mars 2004

Question écrite n° 35567 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 6 juillet 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35557 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 30 mars 2004

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