M. Jean-Marc Roubaud

Union pour un Mouvement Populaire

Gard (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 septembre 2009

Question écrite n° 58027 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêt à taux zéro

Réponse publiée le 29 mars 2011
8 septembre 2009

Question écrite n° 57953 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 septembre 2009

Question écrite n° 57951 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 5 janvier 2010
8 septembre 2009

Question écrite n° 57908 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 26 janvier 2010
8 septembre 2009

Question écrite n° 57878 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : avortement

Titre : IVG

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 septembre 2009

Question écrite n° 57876 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : soutien du marché

Réponse publiée le 19 janvier 2010
8 septembre 2009

Question écrite n° 57864 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 septembre 2009

Question écrite n° 57860 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : création

Réponse publiée le 22 décembre 2009
8 septembre 2009

Question écrite n° 57856 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : agriculture

Titre : fruits et légumes

Réponse publiée le 6 octobre 2009
11 août 2009

Question écrite n° 57327 de M. Jean-Marc Roubaud

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Réponse publiée le 22 décembre 2009

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M. Jean-Marc Roubaud

Questions posées (archives)