M. Jean-Yves Hugon

Union pour un Mouvement Populaire

Indre (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs
      - Du 28 juin 2006 au 12 décembre 2006
    - Commission d'enquête chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement
      - Du 12 décembre 2005 au 6 juin 2006
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école
      - Du 3 juin 2003 au 4 décembre 2003
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 21 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les droits de l'enfant
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie aéronautique et spatiale
      - Du 13 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière électronique et numérique
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France Allemagne
      - Du 17 décembre 2002 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France Burkina Faso
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France République du Pérou
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Cambodge
      - Du 14 juin 2005 au 19 juin 2007
    - France Allemagne
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Irlande
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - France Suède
      - Du 4 novembre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 18 janvier 2005 au 19 juin 2007
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007

M. Jean-Yves Hugon

Fonctions (archives)