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Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la bioéthique (n° 3324) (M. Jean Leonetti, rapporteur)
Amendements examinés par la commission
Présences en réunion 62 -
Audition de M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes (ouverte à la presse)
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Audition commune de M. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, et de M. Marc Ladreit de Lacharrière, président de l'Agence France-Muséums, sur le projet du musée universel d'Abou Dabi
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Informations relatives à la commission
Examen de la proposition de loi (n° 3176) portant diverses dispositions d'ordre cynégétique (M. Jérôme Bignon, rapporteur) -
Brésil : accord dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale dans les zones protégées ou d'intérêt patrimonial (n° 2845) Mme Christiane Taubira, rapporteure.
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Partenariats de défense : France-Cameroun (n° 3194) ; France-Togo (n° 3196) ; France-République centrafricaine (n° 3197) M. Michel Terrot, rapporteur.
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Venezuela : accord entre la France et le Venezuela sur l'emploi des personnes à charge des membres des missions officielles (n° 2317) M. Jean-Pierre Kucheida, rapporteur
Argentine : approbation de la convention de sécurité sociale entre la France et l'Argentine (n° 2938) M. Jean-Paul Bacquet, rapporteur
Communication de MM. Serge Janquin et Patrick Labaune sur le Soudan.
Nomination de deux députés au conseil d'administration de l'Institut français.
Informations relatives à la commission -
Audition de Mme Rebeca Grynspan, administratrice associée du Programme des Nations unies pour le développement (PNUD) sur la situation à Haïti (ouverte à la presse)
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Inde : accord de sécurité sociale entre la France et l'Inde (n° 3076) Mme Chantal Bourragué, rapporteure
Irak : accord entre la France et l'Irak relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3077) M. Jean-Marc Nesme, rapporteur
Information relative à la commission -
Table ronde sur les évolutions politiques au Maghreb et au Proche-Orient, en présence de M. Patrice Paoli, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient du ministère des affaires étrangères et européennes, et de M. Denis Bauchard, conseiller spécial pour l'Afrique du Nord et le Moyen-Orient de l'Institut français des relations internationales.
Isère (8e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)