M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 mai 2012

Question écrite n° 132611 de M. Jacques Remiller

Rubrique : État

Titre : Président de la République

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 mai 2012

Question écrite n° 132600 de M. Jacques Remiller

Rubrique : élections et référendums

Titre : élection présidentielle

Question close sans réponse le 19 juin 2012
8 mai 2012

Question écrite n° 132534 de M. Jacques Remiller

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132316 de M. Jacques Remiller

Rubrique : ventes et échanges

Titre : foires et salons

Réponse publiée le 15 mai 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132302 de M. Jacques Remiller

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132298 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : natation

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132289 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132287 de M. Jacques Remiller

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132274 de M. Jacques Remiller

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132258 de M. Jacques Remiller

Rubrique : politique extérieure

Titre : Chine

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)