• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47046 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 21 septembre 2004

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  Question écrite n° 47030 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 7 septembre 2004

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  Question écrite n° 46313 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46209 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : régions

  Titre : présidents de conseil régional

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46166 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes aux institutions de la République

  Question sans réponse
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 46030 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 46029 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : emploi

  Titre : chèque emploi service

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 46028 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 46016 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Question sans réponse
• 24 août 2004

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  Question écrite n° 46015 de M. Jacques Remiller

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères

  Réponse publiée le 26 avril 2005