M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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24 avril 2012

Question écrite n° 132240 de M. Jacques Remiller

Rubrique : mort

Titre : suicide

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132239 de M. Jacques Remiller

Rubrique : mort

Titre : suicide

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132224 de M. Jacques Remiller

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132215 de M. Jacques Remiller

Rubrique : famille

Titre : conjoints survivants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132213 de M. Jacques Remiller

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132212 de M. Jacques Remiller

Rubrique : environnement

Titre : Baie du Mont-Saint-Michel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132211 de M. Jacques Remiller

Rubrique : environnement

Titre : Baie du Mont-Saint-Michel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
24 avril 2012

Question écrite n° 132208 de M. Jacques Remiller

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : baccalauréat professionnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132122 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : installations sportives

Réponse publiée le 15 mai 2012
17 avril 2012

Question écrite n° 132119 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sécurité routière

Titre : quads

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)