M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

6 décembre 2011

Question écrite n° 123791 de M. Jacques Remiller

Rubrique : sports

Titre : aviation légère

Réponse publiée le 27 décembre 2011
6 décembre 2011

Question écrite n° 123650 de M. Jacques Remiller

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123649 de M. Jacques Remiller

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123632 de M. Jacques Remiller

Rubrique : marchés financiers

Titre : marchés financiers internationaux

Réponse publiée le 6 mars 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123418 de M. Jacques Remiller

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123401 de M. Jacques Remiller

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 8 mai 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123397 de M. Jacques Remiller

Rubrique : bois et forêts

Titre : ONF

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123387 de M. Jacques Remiller

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123358 de M. Jacques Remiller

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 10 janvier 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122942 de M. Jacques Remiller

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

...

219

Page n°21 : 10 résultats affichés sur un total de 2188

M. Jacques Remiller

Questions posées (archives)