M. Jacques Remiller

Union pour un Mouvement Populaire
Isère (8e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)

Séance publique (archives)

  • (147e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Protection de l'identité (vote solennel) (n° 4393)
    • 3. Renforcement de la peine d'interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants (vote solennel) (n° 4396)
    • 4. Majoration des droits à construire (Lecture définitive) (n° 4447)
  • (133e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (vote solennel) (n°4332)
    • 3. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (n o 4347) - Traité sur le mécanisme européen de stabilité ( n° 4348)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (117e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Rappels au règlement
    • 3. Remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle (Lecture définitive) (n° 4234)
    • 4. Réforme des ports d'outre-mer (C.M.P.) (n° 4296 rectifié)
    • 5. Résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique (n° 4238)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (106e)
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    • 1. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (suite) (n° 4157)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (105e)
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    • 1. Hommage aux soldats tués en Afghanistan
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Opposition à une demande de discussion selon la procédure d'examen simplifiée
    • 5. Application de l'article 68 de la Constitution (vote solennel)
    • 6. Prestation de serment d'un juge suppléant élu à la Cour de justice de la République
    • 7. Droit au rapprochement familial pour les détenus condamnés (n° 4161)
    • 8. Organisation du service et information des passagers dans les entreprises de transport aérien (n° 4157)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (094e)
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    • 1. Répression de la contestation de l'existence de génocides reconnus par la loi (n° 4035)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (093e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Loi de finances pour 2012 (lecture définitive) (n° 4108)
    • 3. Accord France-Panama sur les doubles impositions (lecture définitive) (n° 4114)
    • 4. Approbation de conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée)
    • 5. Loi de finances rectificative pour 2011 (n° 4116) (lecture définitive)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (082e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Approbation de conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifié) (n os 3935, 3936, 3937, 4014, 4013)
    • 3. Accord France-Panama sur les doubles impositions (n° 4037)
    • 4. Limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (n° 4036)
    • 5. Protection de l'identité (n° 4016)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
    • 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (226e)
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    • 1. Collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (n° 3554)
    • 1. Collectivités territoriales de Guyane et de Martinique (n° 3555)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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