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- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel
- 3. Modalités de dépôt de candidature aux élections
- 4. Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
- 3. Ordonnances relatives à la production d’électricité et aux énergies renouvelables
- 4. Exercice par la Croix-Rouge française de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Promotion des langues régionales
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique
- 2. Statut de l’île de Clipperton
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2017
- 3. Projet de loi de financement de laSécurité sociale pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Débat sur les opérations extérieures de la France
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une personnalité grecque
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
- 6. Projet de loi de finances pour 2017
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Tarn (1re circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2020 (15e législature)