M. Philippe Tourtelier

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Ille-et-Vilaine (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 421

16 mars 2004

Question écrite n° 36006 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : professions sociales

Titre : enfants

Réponse publiée le 15 février 2005
17 février 2004

Question écrite n° 34034 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : sociétés

Titre : Eurotunnel

Réponse publiée le 13 mars 2007
29 décembre 2003

Question écrite n° 31245 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 17 février 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30267 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 9 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30189 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 1er juin 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29509 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 30 mars 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29508 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 29 décembre 2003
17 novembre 2003

Question écrite n° 28504 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 23 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28196 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 13 juillet 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28079 de M. Philippe Tourtelier

Rubrique : environnement

Titre : Le Mont-Saint-Michel

Réponse publiée le 2 mars 2004

...

Page n°35 : 10 résultats affichés sur un total de 421

M. Philippe Tourtelier

Questions posées (archives)