Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2011, modifié par le Sénat (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Outre-mer (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
Médias, livre et industries culturelles ; sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, Avances à l'audiovisuel public (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
Aide publique au développement ; sur les comptes spéciaux Prêts à des États étrangers, Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial)
Travail et emploi
Politiques du travail et de l'emploi, et sur l'article 62, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteure spéciale)
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi ; sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 63, rattaché (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial)
Présences en réunion

Audition de M. Laurent Hénart, président de l'Agence nationale des services à la personne

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits de la mission :
Économie : Développement des entreprises et de l'emploi ; vote sur le compte spécial Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Jérôme Chartier, Rapporteur spécial)
Examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 3790) (Mme Isabelle Vasseur, Rapporteure pour avis)
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen des crédits de la mission :
Recherche et enseignement supérieur :
Politiques de la recherche (M. Jean-Pierre Gorges, Rapporteur spécial)
Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
Examen et vote sur les crédits de la mission :
Écologie, développement et aménagement durables :
Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
Amendements examinés par la Commission sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Présences en réunion

Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Présences en réunion

Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Jean-François Lamour, Rapporteur spécial)
Action extérieure de l'État (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
Examen des crédits des missions :
Écologie, développement et aménagement durables : Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes ; vote sur les comptes spéciaux Contrôle de la circulation et du stationnement routiers, Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs, Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres et sur les articles 50 et 51, rattachés (M. Hervé Mariton, Rapporteur spécial)
Économie : Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale ; vote sur le compte spécial Accords monétaires internationaux (M. Jean-Claude Mathis, Rapporteur spécial)
Énergie (M. Marc Goua, Rapporteur spécial)
Présences en réunion

Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

Examen du rapport de la mission d'évaluation et de contrôle sur les externalisations dans le domaine de la défense (MM. Louis Giscard d'Estaing et Bernard Cazeneuve, rapporteurs)
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Suite de l'examen des articles 56 à 66 non rattachés et des articles de récapitulation 48 à 55 de la seconde partie et vote sur l'ensemble du projet de foi de finances pour 2011 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion