M. Richard Mallié

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 janvier 2007

Question écrite n° 115561 de M. Richard Mallié

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Réponse publiée le 24 avril 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115560 de M. Richard Mallié

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Question sans réponse
9 janvier 2007

Question écrite n° 115559 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôts locaux

Titre : statistiques

Réponse publiée le 13 mars 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115558 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôts et taxes

Titre : statistiques

Réponse publiée le 13 mars 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115557 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Réponse publiée le 13 mars 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115556 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 13 mars 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115555 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 13 mars 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115554 de M. Richard Mallié

Rubrique : donations et successions

Titre : partages

Réponse publiée le 8 mai 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115553 de M. Richard Mallié

Rubrique : donations et successions

Titre : successions

Réponse publiée le 17 avril 2007
9 janvier 2007

Question écrite n° 115548 de M. Richard Mallié

Rubrique : donations et successions

Titre : héritiers

Question sans réponse

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M. Richard Mallié

Questions posées (archives)