M. Richard Mallié

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 janvier 2007

Question écrite n° 115396 de M. Richard Mallié

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 13 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115395 de M. Richard Mallié

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 6 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115394 de M. Richard Mallié

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 13 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115368 de M. Richard Mallié

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115367 de M. Richard Mallié

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 13 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115366 de M. Richard Mallié

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115111 de M. Richard Mallié

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114613 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114612 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : statistiques

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114611 de M. Richard Mallié

Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

Titre : statistiques

Question sans réponse

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M. Richard Mallié

Questions posées (archives)