M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

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20 mars 2007

Question écrite n° 120719 de M. Patrick Roy

Rubrique : travail

Titre : conditions de travail

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120713 de M. Patrick Roy

Rubrique : associations

Titre : SOS Éducation

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120712 de M. Patrick Roy

Rubrique : associations

Titre : INAVEM

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120711 de M. Patrick Roy

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120710 de M. Patrick Roy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Côte d'Ivoire

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 mars 2007

Question écrite n° 120709 de M. Patrick Roy

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120708 de M. Patrick Roy

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120707 de M. Patrick Roy

Rubrique : logement

Titre : expulsions

Question sans réponse
20 mars 2007

Question écrite n° 120706 de M. Patrick Roy

Rubrique : mort

Titre : euthanasie

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 119036 de M. Patrick Roy

Rubrique : emploi

Titre : recrutement

Question sans réponse

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