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25 janvier 2005Rubrique : mines et carrièresTitre : exploitationRéponse publiée le 8 mars 2005
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25 janvier 2005Rubrique : associationsTitre : foyers rurauxRéponse publiée le 12 avril 2005
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25 janvier 2005Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 19 avril 2005
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25 janvier 2005Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 22 février 2005
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25 janvier 2005Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : budget : services extérieursRéponse publiée le 29 mars 2005
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23 décembre 2004Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionQuestion posée en séance
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14 décembre 2004Rubrique : institutions sociales et médico-socialesTitre : centres médico-sociauxRéponse publiée le 22 février 2005
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14 décembre 2004Rubrique : professions de santéTitre : orthophonistesRéponse publiée le 22 février 2005
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7 décembre 2004Rubrique : justiceTitre : juridictions socialesRéponse publiée le 1er février 2005
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7 décembre 2004Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 18 janvier 2005