M. Patrick Roy

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (19^e circonscription) | Mandat clos le 2 mai 2011 (13^e législature)

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23 octobre 2007

Question écrite n° 8406 de M. Patrick Roy

Rubrique : étrangers

Titre : santé

Réponse publiée le 15 avril 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8405 de M. Patrick Roy

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 19 février 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8404 de M. Patrick Roy

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question close sans réponse le 3 mai 2011
23 octobre 2007

Question écrite n° 8403 de M. Patrick Roy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF-Suez

Réponse publiée le 19 février 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8401 de M. Patrick Roy

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 27 mai 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8400 de M. Patrick Roy

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 11 décembre 2007
23 octobre 2007

Question écrite n° 8399 de M. Patrick Roy

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 12 août 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8398 de M. Patrick Roy

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 12 août 2008
23 octobre 2007

Question écrite n° 8369 de M. Patrick Roy

Rubrique : politique extérieure

Titre : lutte contre la faim

Réponse publiée le 8 avril 2008
18 octobre 2007

Question au Gouvernement n° 61 de M. Patrick Roy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance

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M. Patrick Roy

Questions posées (archives)