• Compte rendu de la séance du mercredi 09 octobre 2024

  (4^e)

  • Partager le compte rendu
  • Télécharger le PDF

  partager

  • Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Précarité des seniors
      • Mme Élise Leboucher
      • Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
      • Mme Élise Leboucher
    • Situation à la Martinique
      • Mme Béatrice Bellay
      • M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
    • Violence des jeunes
      • Mme Alexandra Martin
      • Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
    • Crise agricole
      • M. Benoît Biteau
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
    • Contrat de présence postale territoriale
      • M. Laurent Croizier
      • M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
    • Statut de la Corse
      • M. Michel Castellani
      • Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
      • M. Michel Castellani
      • Mme Catherine Vautrin, ministre
    • Difficultés de la filière viticole
      • M. Jean-François Portarrieu
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
    • Situation à la Martinique
      • M. Marcellin Nadeau
      • M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
    • Fiscalité des entreprises
      • M. Matthieu Bloch
      • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
    • Crise agricole
      • Mme Sandra Delannoy
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
      • Mme Sandra Delannoy
    • Crise agricole
      • M. Jean-Luc Fugit
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
  • 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
    • Présentation
      • M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
      • Présidence de M. Roland Lescure
    • Discussion générale
      • M. Frantz Gumbs
      • Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
      • Mme Frédérique Meunier
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • Mme Soumya Bourouaha
      • M. Laurent Panifous
      • M. Éric Michoux
      • Mme Caroline Parmentier
      • Mme Véronique Riotton
      • Mme Sarah Legrain
      • Mme Céline Thiébault-Martinez
      • Mme Sandrine Rousseau
      • M. Erwan Balanant, rapporteur
    • Discussion des articles
      • Article unique
    • Vote sur l’article unique
      • Suspension et reprise de la séance
  • 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
    • Présentation
      • Mme Isabelle Santiago, rapporteure de la commission des affaires sociales
    • Discussion générale
      • M. Arnaud Simion
      • M. Thibault Bazin
      • M. Arnaud Bonnet
      • Mme Sophie Mette
  • 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
  • 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
    • Discussion générale (suite)
      • Mme Nathalie Colin-Oesterlé
      • M. Paul-André Colombani
      • M. Édouard Bénard
      • Mme Hanane Mansouri
      • Mme Tiffany Joncour
      • Mme Laure Miller
      • Présidence de Mme Naïma Moutchou
      • Mme Marianne Maximi
    • Discussion des articles
      • Article unique
        • Amendements n^os 9, 10, 11, 12 et 13
    • Vote sur l’article unique
  • 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
  • 8. Ordre du jour de la prochaine séance

  Sommaire détaillé

  • Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
  • 1. Questions au Gouvernement
    • Précarité des seniors
      • Mme Élise Leboucher
      • Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
      • Mme Élise Leboucher
    • Situation à la Martinique
      • Mme Béatrice Bellay
      • M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
    • Violence des jeunes
      • Mme Alexandra Martin
      • Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
    • Crise agricole
      • M. Benoît Biteau
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
    • Contrat de présence postale territoriale
      • M. Laurent Croizier
      • M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
    • Statut de la Corse
      • M. Michel Castellani
      • Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
      • M. Michel Castellani
      • Mme Catherine Vautrin, ministre
    • Difficultés de la filière viticole
      • M. Jean-François Portarrieu
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
    • Situation à la Martinique
      • M. Marcellin Nadeau
      • M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
    • Fiscalité des entreprises
      • M. Matthieu Bloch
      • M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
    • Crise agricole
      • Mme Sandra Delannoy
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
      • Mme Sandra Delannoy
    • Crise agricole
      • M. Jean-Luc Fugit
      • Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
      • Suspension et reprise de la séance
  • 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
  • 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
    • Présentation
      • M. Erwan Balanant, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
      • Présidence de M. Roland Lescure
    • Discussion générale
      • M. Frantz Gumbs
      • Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
      • Mme Frédérique Meunier
      • Mme Agnès Firmin Le Bodo
      • Mme Soumya Bourouaha
      • M. Laurent Panifous
      • M. Éric Michoux
      • Mme Caroline Parmentier
      • Mme Véronique Riotton
      • Mme Sarah Legrain
      • Mme Céline Thiébault-Martinez
      • Mme Sandrine Rousseau
      • M. Erwan Balanant, rapporteur
    • Discussion des articles
      • Article unique
    • Vote sur l’article unique
      • Suspension et reprise de la séance
  • 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
    • Présentation
      • Mme Isabelle Santiago, rapporteure de la commission des affaires sociales
    • Discussion générale
      • M. Arnaud Simion
      • M. Thibault Bazin
      • M. Arnaud Bonnet
      • Mme Sophie Mette
  • 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
  • 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
    • Discussion générale (suite)
      • Mme Nathalie Colin-Oesterlé
      • M. Paul-André Colombani
      • M. Édouard Bénard
      • Mme Hanane Mansouri
      • Mme Tiffany Joncour
      • Mme Laure Miller
      • Présidence de Mme Naïma Moutchou
      • Mme Marianne Maximi
    • Discussion des articles
      • Article unique
        • Amendements n^os 9, 10, 11, 12 et 13
    • Vote sur l’article unique
  • 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
  • 8. Ordre du jour de la prochaine séance

  Voir le compte rendu