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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Tiers secteur de l'habitat participatif, diversifié et écologique
- 3. Mesures urgentes pour le logement
- 4. Planification écologique
- 5. Résolution sur la création d'un service public bancaire et financier
- 6. Droit au revenu des agriculteurs
- 7. Débat sur l'identité nationale
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2010 première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2010 (suite) (n os 1946, 1967)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Développement économique des outre-mer
- 3. Modification du règlement de l'Assemblée nationale (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur le bilan de santé de la politique agricole commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Réforme de l'hôpital (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Réforme de l'hôpital (suite) (n° 1210)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Dépôt d'une motion de censure
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Modification de l'ordre du jour prioritaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Marne (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)