M. Olivier Dosne

Union pour un Mouvement Populaire

Val-de-Marne (7^e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 15 décembre 2010 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 16 juin 2012 (Reprise de l'exercice du mandat d'un ancien membre du Gouvernement)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 1er mai 2004 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 9 août 2005 (Démission)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 15 décembre 2010 au 16 juin 2012
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 5 mai 2004 au 9 août 2005
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
      - Du 13 décembre 2011 au 7 mars 2012
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
      - Du 1er juin 2011 au 21 octobre 2011
- Groupes d'études
  - Membre
    - Chasse et territoires
      - Du 14 février 2011 au 16 juin 2012
    - Dépendance des personnes âgées, Alzheimer
      - Du 1er mai 2011 au 16 juin 2012
    - Médicament et produits de santé
      - Du 26 février 2011 au 16 juin 2012
    - Santé environnementale
      - Du 1er mai 2011 au 16 juin 2012
    - Enseignement privé sous contrat et hors contrat
      - Du 4 février 2011 au 16 juin 2012
    - Voies navigables et transports multimodaux
      - Du 6 mai 2011 au 16 juin 2012
    - Groupe d'études sur le médicament et les produits de santé
      - Du 14 mai 2004 au 9 août 2005
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 12 juillet 2004 au 9 août 2005
    - Groupe d'études sur les professions de santé
      - Du 1er juillet 2004 au 9 août 2005
    - Groupe d'études sur l'hospitalisation psychiatrique
      - Du 17 mars 2005 au 9 août 2005
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-République d'Inde
      - Du 9 février 2011 au 16 juin 2012
    - France-Etat de Qatar
      - Du 8 juin 2011 au 16 juin 2012
    - France-Japon
      - Du 9 février 2011 au 16 juin 2012
    - France-Afrique du Sud
      - Du 9 février 2011 au 16 juin 2012

M. Olivier Dosne

Fonctions (archives)