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Réponse publiée le 4 août 2009
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26 mai 2009Rubrique : agroalimentaireTitre : abattoirsRéponse publiée le 5 juin 2009
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13 mai 2009Rubrique : Union européenneTitre : fonctionnementQuestion posée en séance
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5 mai 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : transport de marchandisesRéponse publiée le 21 juillet 2009
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5 mai 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 15 septembre 2009
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5 mai 2009Rubrique : pharmacie et médicamentsTitre : médicamentsRéponse publiée le 14 juillet 2009
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5 mai 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : structures administrativesRéponse publiée le 16 juin 2009
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5 mai 2009Rubrique : marchés publicsTitre : collectivités territorialesRéponse publiée le 15 septembre 2009
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5 mai 2009Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : APLRéponse publiée le 16 juin 2009
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5 mai 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 16 juin 2009