M. Philippe Pemezec

Union pour un Mouvement Populaire

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 29 novembre 2007 (13^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 13^e législature : Réélu le 20 juin 2007 - Mandat du 20 juin 2007 (élections générales) au 29 novembre 2007 (Annulation de l'élection sur décision du Conseil constitutionnel)
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 27 juin 2007 au 29 novembre 2007
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques sur le budget des affaires sociales, du travail et de la solidarité (ville et rénovation urbaine)
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 18 juin 2003 au 29 juin 2005
  - Rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques : Ville et logement : Rénovation urbaine; Équité sociale et territoriale et soutien
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 29 juin 2005 au 19 juin 2007
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 10 octobre 2006 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur les îles anglo-normandes
      - Du 22 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité et la défense civiles
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'intercommunalité, les pays et les politiques contractuelles
      - Du 30 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'industrie de la chaussure, du textile et de l'habillement
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Arménie
      - Du 15 novembre 2007 au 29 novembre 2007
    - France République des Seychelles
      - Du 26 février 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - France-Etats-Unis d'Amérique
      - Du 19 octobre 2007 au 29 novembre 2007
    - France-Arménie
      - Du 19 octobre 2007 au 29 novembre 2007
    - France République Italienne
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France état des Émirats Arabes Unis
      - Du 30 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - France République de Malte
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République des Seychelles
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Australie
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République hellénique
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Irlande
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes lies à l'expansion de l'économie Taiwanaise
      - Du 30 octobre 2002 au 19 juin 2007

M. Philippe Pemezec

Fonctions (archives)