M. Philippe Pemezec

Union pour un Mouvement Populaire

Hauts-de-Seine (12^e circonscription) | Mandat clos le 29 novembre 2007 (13^e législature)

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21 mars 2006

Question écrite n° 89680 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 28 novembre 2006
28 février 2006

Question orale sans débat n° 1461 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : bibliothèques publiques

Réponse publiée le 1er mars 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86231 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 30 mai 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86133 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : automobiles

Réponse publiée le 11 avril 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86132 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : copropriété

Titre : charges communes

Réponse publiée le 12 septembre 2006
22 novembre 2005

Question écrite n° 78511 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 24 janvier 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74171 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 15 novembre 2005
27 septembre 2005

Question écrite n° 74159 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : assurances

Titre : contrats

Réponse publiée le 11 avril 2006
26 juillet 2005

Question écrite n° 70569 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux psychiatriques

Question sans réponse
26 juillet 2005

Question écrite n° 70561 de M. Philippe Pemezec

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : éducation nationale : personnel

Réponse publiée le 13 décembre 2005

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M. Philippe Pemezec

Questions posées (archives)