-
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Protection de la création sur internet (n° 1240)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Remplacement d'un député nommé membre Gouvernement
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (n° 1269)
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n o 1209) (suite) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n o 1208 rectifié) (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhait de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Revenu de solidarité active (1232)
- 4. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (1209, 1267) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (1208 rectifié, 1265)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Rappel au règlement
- 2. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127 A) (suite)
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (première partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenus du travail (n os 1096, 1107)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Alpes-Maritimes (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)