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27 janvier 2003Rubrique : archives et bibliothèquesTitre : archivesRéponse publiée le 5 mai 2003
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Réponse publiée le 7 avril 2003
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20 janvier 2003Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnelTitre : professeurs des écolesRéponse publiée le 12 mai 2003
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Réponse publiée le 9 juin 2003
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30 décembre 2002Rubrique : assurancesTitre : assurance automobileRéponse publiée le 17 mars 2003
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Réponse publiée le 24 février 2003
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30 décembre 2002Rubrique : politique socialeTitre : lutte contre l'exclusionRéponse publiée le 28 septembre 2004
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30 décembre 2002Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : APLRéponse publiée le 3 février 2003
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30 décembre 2002Rubrique : mortTitre : chambres funérairesRéponse publiée le 15 décembre 2003
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23 décembre 2002Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : offices départementauxRéponse publiée le 24 mars 2003