M. Bruno Gilles

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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2 janvier 2007

Question écrite n° 115130 de M. Bruno Gilles

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 27 mars 2007
2 janvier 2007

Question écrite n° 115129 de M. Bruno Gilles

Rubrique : politique extérieure

Titre : Laos

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114045 de M. Bruno Gilles

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements privés

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113818 de M. Bruno Gilles

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113552 de M. Bruno Gilles

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 mars 2007
19 décembre 2006

Question écrite n° 113292 de M. Bruno Gilles

Rubrique : eau

Titre : qualité

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113291 de M. Bruno Gilles

Rubrique : eau

Titre : qualité

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 112200 de M. Bruno Gilles

Rubrique : santé

Titre : cancer de l'utérus

Réponse publiée le 13 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110061 de M. Bruno Gilles

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 20 février 2007
24 octobre 2006

Question écrite n° 107912 de M. Bruno Gilles

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Question sans réponse

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