M. Christophe Masse

Socialiste

Bouches-du-Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Élu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 14 octobre 2006 au 19 juin 2007
      - Du 20 mai 2006 au 11 octobre 2006
      - Du 20 décembre 2003 au 24 avril 2006
      - Du 26 juin 2002 au 25 novembre 2003
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 12 octobre 2006 au 13 octobre 2006
      - Du 25 avril 2006 au 19 mai 2006
      - Du 26 novembre 2003 au 19 décembre 2003
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'application des mesures préconisées en matière de sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants et l'évaluation de leur efficacité
      - Du 11 février 2003 au 10 juillet 2003
- Commissions permanentes non législatives
  - Vice-Président
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 6 octobre 2004 au 4 octobre 2005
      - Du 3 octobre 2003 au 30 septembre 2004
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la question des signes religieux à l'école
      - Du 3 juin 2003 au 4 décembre 2003
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
  - Membre
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 9 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat
      - Du 12 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - groupe d'études sur les conditions carcérales et les prisons
      - Du 23 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la pêche de loisir et la protection du milieu aquatique
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la prévention et la lutte contre la toxicomanie
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les déchets industriels, agricoles et ménagers
      - Du 1er mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la démographie et la population
      - Du 28 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la politique portuaire
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'amiante
      - Du 14 mars 2005 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le sport et l'éducation sportive
      - Du 3 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'obésité
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les langues régionales
      - Du 14 décembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe détudes sur la consommation
      - Du 10 mai 2006 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la directive Seveso
      - Du 3 juin 2003 au 22 juin 2006
    - Groupe d'études sur la jeunesse, l'intégration et la citoyenneté
      - Du 11 juin 2003 au 22 juin 2006
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France royaume d'Espagne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République Italienne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France principauté de Monaco
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France île Maurice
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Arménie
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale pour l'autonomie des jeunes
      - Du 3 septembre 2002 au 19 juin 2007

M. Christophe Masse

Fonctions (archives)