M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 février 2017

Question écrite n° 102424 de M. Serge Grouard

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Question close sans réponse le 20 juin 2017
25 octobre 2016

Question écrite n° 100224 de M. Serge Grouard

Rubrique : produits dangereux

Titre : produits phytosanitaires

Réponse publiée le 27 décembre 2016
27 septembre 2016

Question écrite n° 99362 de M. Serge Grouard

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : établissements d'hébergement

Réponse publiée le 28 février 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98750 de M. Serge Grouard

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 11 octobre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96960 de M. Serge Grouard

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 25 octobre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96916 de M. Serge Grouard

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 16 août 2016
21 juin 2016

Question écrite n° 96874 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Question sans réponse
9 juin 2016

Question au Gouvernement n° 4038 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Question posée en séance
7 juin 2016

Question écrite n° 96422 de M. Serge Grouard

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 6 septembre 2016
3 mai 2016

Question écrite n° 95529 de M. Serge Grouard

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Réponse publiée le 7 juin 2016

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)