M. Serge Grouard

Les Républicains

Loiret (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 février 2013

Question écrite n° 19283 de M. Serge Grouard

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Question sans réponse
31 juillet 2012

Question écrite n° 2296 de M. Serge Grouard

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 25 décembre 2012
25 juillet 2012

Question au Gouvernement n° 43 de M. Serge Grouard

Rubrique : sports

Titre : handball

Question posée en séance
18 octobre 2011

Question écrite n° 120129 de M. Serge Grouard

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : taux

Réponse publiée le 6 décembre 2011
20 septembre 2011

Question écrite n° 118098 de M. Serge Grouard

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 3 janvier 2012
26 juillet 2011

Question écrite n° 115527 de M. Serge Grouard

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 27 septembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115356 de M. Serge Grouard

Rubrique : industrie

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 octobre 2011
21 juin 2011

Question écrite n° 111495 de M. Serge Grouard

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : établissements

Réponse publiée le 22 novembre 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109401 de M. Serge Grouard

Rubrique : professions de santé

Titre : masseurs-kinésithérapeutes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 mai 2011

Question écrite n° 107895 de M. Serge Grouard

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : psychologues

Réponse publiée le 10 janvier 2012

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M. Serge Grouard

Questions posées (archives)