M. François Sauvadet

Union des démocrates et indépendants
Côte-d'Or (4e circonscription) | Mandat clos le 17 août 2016 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (144e)
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur l'intervention des forces armées en Libye et débat sur cette déclaration.
    • 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (Vote solennel) (n° 3189)
    • 3. Égalité entre les femmes et les hommes en 2011 (n° 3185)
    • 4. Organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (n° 3203)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (140e)
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    • 1. Séisme et Tsunami au Japon
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (vote solennel) (n° 3161)
    • 4. Défenseur des droits (CMP) (loi organique) (n° 3210) Défenseur des droits (CMP) (n° 3211)
    • 5. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (deuxième lecture) (n° 3179)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (129e)
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    • 1. Défenseur des droits (projet de loi organique) (deuxième lecture) (suite) (n° 3153)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (091e)
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    • 1. Hommage de l'Assemblée
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Élection des députés (loi organique) Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique (votes solennels)
    • 6. Défenseur des droits (loi organique) (n° 2991) - Défenseur des droits (n° 2992)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (088e)
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    • 1. Élection des députés (n° 3025) - Élection de députés par les Français établis hors de France (n° 3026) - Transparence financière de la vie politique (n° 3027) (suite)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (065e)
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    • 1. Déclaration de politique générale du Gouvernement
    • 2. Financement de la sécurité sociale pour 2011 (C.M.P.) (n° 2950)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (059e)
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    • 1. Hommage aux lauréats de la médaille Fields et du prix Gauss
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Réforme des collectivités territoriales (vote solennel)
    • 4. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (suite) (n° 2824)
    • 5. Modification de l'ordre du jour prioritaire
    • 6. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (suite) (n° 2824)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (060e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie (suite) (n° 2824)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (056e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Remplacement d'un vice-président de l'Assemblée
    • 3. Réforme des collectivités territoriales (C.M.P.) (n° 2934)
    • 4. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (051e)
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    • 1. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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